Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDUCTAL
ALSATIA (SA)

Numéro de dépôt :
1441594
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2007
EDUCTAL de ALSATIA

Présentation de la marque EDUCTAL

Déposée le 24 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ALSATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDUCTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSATIA domicilié(e) 4 place de la Réunion, 68100 MULHOUSE (dossier no 2097513) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 523 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2097513) - France.

La marque EDUCTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDUCTAL est expirée depuis le 24 décembre 2007.

ALSATIA a également déposé les autres marques suivantes : ALSATIA , DONOWAY , D , EDITIONS ADM , A , DONOWAY , ALSATIA , DUBICH , CLUB ADM LE GROUPEMENT ANTI-GROUPEMENT INDEPENDANCE LIBERTE GRATUITE


ALSATIA (SA) - 4 place de la Réunion, 68100 MULHOUSE (dossier no 2097513) - France - SIREN 319523544


Cabinet NITHARDT ET ASSOCIES - (dossier no 2097513) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1997 n°2097513 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 18 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303890 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 24 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°66607 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66606 - Publication au BOPI 1992-08-24

Electrophones, magnétophones, radio et télévision, disques et tous supports de sons et d'images, projecteurs, appareils d'enseignement.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, catalogues, albums, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement, matériel pédagogique et didactique, cartes à jouer, produits à modeler, matériaux pour travaux manuels éducatifs. Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de travaux manuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].